Éditeur du site

SARL BINARD — enseigne « Entreprise Pierre Colin »
Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 5 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Quimper
Siège social : Zone Artisanale de Kerlavar, 29720 Plonéour-Lanvern
SIREN 989 379 367 — SIRET 989 379 367 00018 — Code APE 43.34Z (travaux de peinture)
N° TVA intracommunautaire : FR 96 989 379 367
Téléphone : 06 80 10 75 71 — Courriel : contact@pierrecolin29.fr

Directeur de la publication

Monsieur Gilles Binard, gérant de la société BINARD.

Assurances professionnelles

La société est titulaire d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie décennale, conformément aux articles 1792 et suivants du Code civil et à la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978, couvrant ses interventions sur le territoire français métropolitain. L’attestation d’assurance est communiquée sur simple demande.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

Conception, réalisation et maintenance

Site conçu, développé, référencé et maintenu par Infoforma — Romain Le Gohlisse, entreprise individuelle, 19 rue des Lavandes, 29720 Plonéour-Lanvern — SIREN 518 197 827 — Téléphone : 06 14 29 31 71 — contact@infoforma.fr — www.infoforma.fr.
Identité visuelle et logo : La Petite Graphiste (lapetitegraphiste.com).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, charte graphique) est protégé et demeure la propriété de la société BINARD ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Responsabilité

Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les photographies de réalisations sont non contractuelles. La société ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d’un éventuel litige. Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur le devis et sont communiquées sur simple demande. Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français ; à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Quimper sont compétents.